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Marques déposées par la société HETZEL Jean Marc
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ID SOFTWARE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ID SOFTWARE
HETZEL Jean Marc, Entreprise en nom personnel

Numéro de dépôt :
96637982
Date de dépôt :
07/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2026

Présentation de la marque ID SOFTWARE

Déposée le 7 août 1996 par la société HETZEL Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID SOFTWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la société HETZEL Jean Marc domicilié(e) 2 Avenue Henry Becquerel - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 876 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ID SOFTWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ID SOFTWARE arrivera à expiration en date du 7 août 2026.

HETZEL Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : Softimmo , DEFISCAL , SUNACT , ACHAT FUTE , IMMOFINANCE , IMMOFINANCE , TOPINVEST , TOPOFFICE


HETZEL Jean Marc, Entreprise en nom personnel - 2 Avenue Henry Becquerel - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 353876105


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2006 n°2321230 - Publication au BOPI 2006-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Inscription le 2 août 2016 - Transmission totale de propriété n°676365 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Renouvellement sans limitation le 2 août 2016 n°2625237 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-02

Logiciel Affaires immobilières et financières Télécommunications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.